Les séances ordinaires du conseil municipal
Salle du conseil | 204, rue Principale (sauf exception)
Les assemblées régulières débutent à 19 h 30.
Tous les citoyens sont invités à assister aux séances du conseil municipal lors des assemblées en présentiel. Les règles sanitaires en vigueur doivent être respectées. Lorsque les séances ont lieu à huis clos*, cette information est indiquée à chacune des dates concernées ci-dessous.
Les séances ordinaires du conseil municipal pour l'année 2024 auront lieu aux dates suivantes:
Lundi 15 janvier
Lundi 12 février
Lundi 11 mars
Lundi 8 avril
Lundi 13 mai
Lundi 10 juin
Lundi 8 juillet
Lundi 12 août
Lundi 9 septembre
Mardi 15 octobre
Lundi 11 novembre
Lundi 9 décembre
Prochaine séance extraordinaire
Lundi 25 novembre 2024 à 19 h 30 - Ordre du jour
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Projet d'ordre du jour de la prochaine
séance du conseil municipal
Vous pouvez obtenir au lien ci-dessous le projet d'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal.
Veuillez prendre note que :
Ce document est fourni à titre informatif seulement. Il est publié en ligne le jour même de la séance. Puisqu'il s'agit d'un projet, le contenu de celui-ci peut être modifié jusqu'à son adoption lors de la séance du conseil. Par conséquent, si vous l'imprimez avant la séance, il pourrait ne pas être à jour ou encore être modifié lors de celle-ci.
Des questions pour vos élus?
Nous vous invitons à faire parvenir vos questions au plus tard à midi le jour de l'assemblée, par téléphone au 450 427-3987 ou par courriel à ad.dg@munsup.ca, en indiquant dans l'objet du courriel qu'il s'agit d'une question pour le conseil municipal. Elles seront répondues lors de la séance.
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* Séances du conseil municipal à huis clos
" Depuis le 20 décembre 2021, les membres du conseil municipal doivent, autant que possible, tenir leurs séances par tout moyen leur permettant de communiquer directement entre eux et de voter de vive voix (ex. visioconférence, téléphone, etc.), comme le prévoit le mécanisme permis par l’arrêté 2020-029 du 26 avril 2020. La mention « autant que possible » vise les municipalités ou les élus qui auraient des enjeux particuliers (ex. absence d’Internet haute vitesse, problèmes de connexion téléphonique, etc.). Dans de tels cas, certains élus ou employés municipaux peuvent participer depuis la salle du conseil.
Toutefois, depuis le 31 décembre 2021, et jusqu’à ce que les assemblées et les réunions soient de nouveau autorisées, le public ne peut pas être admis. Ainsi, lorsque la municipalité a recours à un moyen de communication permis par l’arrêté 2020-029 pour assister à une séance du conseil qui doit être publique en vertu de la loi, la séance doit être publicisée, dès que possible, par tout moyen permettant au public de connaître la teneur des discussions entre les membres du conseil et le résultat de leurs délibérations. Pour satisfaire à cette obligation, la municipalité peut notamment recourir à l’un ou à l’autre des moyens suivants :
la publication d’un enregistrement audio ou audiovisuel de la séance réalisé au moyen d’un appareil tel qu’une tablette, un téléphone ou une caméra;
la retranscription intégrale des délibérations des membres du conseil dans un document accessible au public;
la diffusion de la séance du conseil sur une plateforme numérique ou par d’autres moyens permettant aux citoyens d’y accéder.
Il est à noter que la seule publication d’un procès-verbal, bien que toujours requise en vertu de la loi, n’est pas suffisante pour satisfaire à l’obligation, à moins que ce document ne reproduise l’intégralité des propos tenus lors de la séance du conseil. "
Source : Questions et réponses à l’intention des municipalités dans le contexte de la covid-19, Gouvernement du Québec, 4 février 2022
Participation du public
Depuis le 31 décembre 2021, le public n’est pas admis aux séances du conseil, et ce, jusqu’à ce que les réunions soient de nouveau autorisées. En l’absence de public, la séance doit être publicisée, et des questions doivent pouvoir être transmises à l’avance.
IMPORTANT:
L'information contenue dans cette page, incluant les hyperliens vers des documents, est fournie à titre indicatif seulement et peut être modifiée sans préavis. Seules des copies émises par le greffe de la Municipalité de Saint-Urbain-Premier ont force de loi. (Lire l'avis légal).
Séances du conseil
Jusqu'au 24 novembre
Exposition des oeuvres de Jean-Marc Legris
25 novembre 19 h 30
Séance extraordinaire du conseil municipal
30 novembre
Tournoi amical de casse-têtes
7 décembre
Guignolée: collecte de denrées
8 décembre à 10 h
Fête de Noël des enfants
9 décembre à 19 h 30
Séance ordinaire du conseil municipal
11 décembre de 9 h à 10 h
Heure du conte de Noël
11 décembre
Guignolée: date limite pour faire une demande de panier
12 décembre
Date limite pour demande de soutien aux familles pour les activités culturelles et sportives
15 décembre
Guignolée: date limite pour déposer des dons dans des sacs, au Dépanneur Saint-Urbain et au bureau de poste
20 décembre à midi
Fermeture des services municipaux pour la période des Fêtes
20 décembre
Souper de Noël Jeunes de Coeur
21 décembre
Guignolée: distribution des paniers
6 janvier à 8 h 30
Ouverture des services municipaux
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